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LIVRE
2 : TITRE 1
CHAPITRE 3 : Aménagements intérieurs, décoration et mobiliers. |
Article AM 9 : Eléments
de décoration en relief fixés à l'intérieur des locaux et dégagements Les éléments de décoration en relief fixés sur
les parois verticales doivent répondre aux exigences suivantes: |