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LIVRE 2 : TITRE 1
CHAPITRE 3 : Aménagements intérieurs, décoration et mobiliers.
 

Article AM 9 : Eléments de décoration en relief fixés à l'intérieur des locaux et dégagements

 Les éléments de décoration en relief fixés sur les parois verticales doivent répondre aux exigences suivantes:
a)
Dans les dégagements protégés, ils doivent être en matériaux de catégorie M2, à l'exception des objets de décoration de surface limitée;
b) Dans les locaux et les autres dégagements, ils doivent être en matériaux de catégorie M2 lorsque la surface globale de tous ces éléments est supérieure à 20 p. 100 de la superficie totale des parois verticales.

 

 

 

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